Droit Aliments Terre – Les ressources écrites

Les ressources écrites

Ont été répertoriées ici les productions écrites des chercheurs Lascaux. Vous pourrez y trouver, par exemple, les travaux publiés sur un autre support papier (revue ou ouvrage collectif, notamment) ou leurs références, ainsi que certaines des contributions aux manifestations organisées par Lascaux ou auxquelles le Programme de recherche a participé.

Petit panneau de signalisation Attention Les sources bibliographiques sont classées par ordre chronologique décroissant (de la plus récente à la plus ancienne) !

Ouvrages et publications collectives Lascaux
Articles
Comptes–rendus de colloques ou de séminaires
Éditos du site « Lascaux – Droit Aliments Terre »

Ouvrages et publications collectives
1. Droit économique dans les secteurs agricole et agroalimentaire et débats autour de thèmes d’actualité du droit économique
  Deuxièmes rencontres de droit économique du CREDECO, sous la direction d’I. Doussan, M.–A. Ngo et F. Siiriainen
  Hors–série Les dossiers de la Revue internationale de droit économique, n°2, 2009
  Bruxelles (Belgique), éd. de Boeck
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2. La régulation du commerce communautaire et international des aliments
  Premières rencontres de droit économique du CREDECO, sous la direction de L. Boy et F. Collart Dutilleul
  Hors–série Les dossiers de la Revue internationale de droit économique, n°1, 2007
  Bruxelles (Belgique), éd. de Boeck
  Voir le sommaire du numéro
3. Diagnóstico del estado actual de los derechos de propiedad intelectual en Costa Rica, en las áreas de la biotecnología y mejoramiento genético de plantas
  R. González Ballar, coordinador
  San José, Universidad de Costa Rica, Instituto de Investigaciones Jurídicas, Facultad de Derecho, 2003
Articles
1. J.–P. Bugnicourt, J.–S. Borghetti et F. Collart Dutilleul, « Le droit civil de la responsabilité à l’épreuve du droit spécial de l’alimentation : premières questions » – 2010
  In Rec. Dalloz, 6 mai 2010, chronique, p. 1099.
2. G. Sozzo, « Las obligaciones de vigilancia y de seguir investigando » – 2010
  In Revista de Responsabilidad Civil y Seguros, Marzo 2010
3. M. A. Martín López, « The Relationship between the Right to Food and the Trade of Agricultural Products – Reflections after the Food Crisis » – 2010
  Source : site « Lascaux – Droit Aliments Terre ».
  Article à paraître ultérieurement dans un ouvrage collectif
4. D. Annoussamy, « La faim et ses remèdes dans Manimegalai » – 2010
  Source : site « Lascaux – Droit Aliments Terre » (d’après l’oeuvre du poète tamoule Sittalai Sittanar).
5. J. Butault, « Les causes juridiques de la crise de la vache folle » – 2010
  Source : site « Lascaux – Droit Aliments Terre »
6. F. Collart Dutilleul, « Entre politique foncière et politique alimentaire : quel droit pour quel développement ? » – 2010
  Source : site « Lascaux – Droit Aliments Terre »
  10e Forum de Bamako du 16 au 20 février 2010 sur « L’Afrique 50 ans après : la faim sur le continent, le défi alimentaire »
7. F. Collart Dutilleul, « Analyse de l’échec des négociations de l’OMC, de la FAO et de Copenhague en novembre et décembre 2009 – proposition de "feuille de route" pour le programme Lascaux » – 2010
  Source : site « Lascaux – Droit Aliments Terre »
  Texte disponible en version
8. H. A. Muñoz Ureña, « La administración del agua y la inversión extranjera directa ¿Cómo se relacionan? » – 2009
  In Estudios en Homenaje al Dr. Rafael González Ballar, Éd. Isolma S.A., San José, 2009
9. B. Camara, Évolution des systèmes fonciers au Mali : cas du Bassin cotonnier de Mali–Sud – zone Office du Niger et Région CMDT de Koutiala – 2009
  Thèse soutenue le 19 décembre 2009 à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l’Université de Bamako
  Lire le Résumé
10. M. León Guzmán et H. A. Muñoz Ureña, « Proposition de réglementation spécifique de la production et de la commercialisation de produits agricoles et alimentaires traditionnels en Amérique latine » – 2009
  Source : site « Lascaux – Droit Aliments Terre »
  Journées « Louis Lorvellec » sur « La production et la commercialisation des denrées alimentaires et le droit du marché », 3 & 4 déc. 2009
11. F. Collart Dutilleul, « Contribution du Secrétariat de la FAO pour la définition des objectifs du Sommet mondial sur la sécurité alimentaire – Analyse » – 2009
  Source : site « Lascaux – Droit Aliments Terre »
  Le texte de la FAO est disponible en version
12. H. A. Muñoz Ureña et C. Arroyo Borroni, « El Certificado Veterinario de Operación: ¿Un Permiso Sanitario de Funcionamiento con otro nombre? » – 2009
  In Revista Derecho Agrario Contemporáneo, IJSA, San José, Año I, n° I, 2009
13. G. Sozzo y M. V. Berros, « Una agenda para el principio precautorio » – 2009
  In Revista Crítica de Derecho Privado, n° 6, 2009
14. F. Adornato, « Accès à la terre et globalisation » – 2009
  Intervention au Congrès mondial CNAM – Lascaux – Université de Nantes sur « L’accès à la terre et ses usages : variations internationales »
15. J. Bouquet–Elkaïm, « Le droit des peuples autochtones à la terre : de la reconnaissance au règlement des conflits d’usage - études de cas autour de l’exploitation du nickel calédonien » – 2009
  Intervention au Congrès mondial CNAM – Lascaux – Université de Nantes sur « L’accès à la terre et ses usages : variations internationales »
16. R. González Ballar, « La gestion du sol et le développement durable au Costa Rica : des tentatives institutionnelles aux concrétisations limitées » – 2009
  Intervention au Congrès mondial CNAM – Lascaux – Université de Nantes sur « L’accès à la terre et ses usages : variations internationales »
17. D. Houdeingar, « Les conflits d’usage entre principe de coexistence et principe de responsabilité » – 2009
  Intervention au Congrès mondial CNAM – Lascaux – Université de Nantes sur « L’accès à la terre et ses usages : variations internationales »
18. D. Houdeingar, « Les conflits d’usage entre principe de coexistence et principe de responsabilité – l’accès à la terre et ses variations » – 2009
  Intervention au Congrès mondial CNAM – Lascaux – Université de Nantes sur « L’accès à la terre et ses usages : variations internationales »
19. C. Rodgers, « Common property and common space: community, property rights and the environment » – 2009
  Intervention au Congrès mondial CNAM – Lascaux – Université de Nantes sur « L’accès à la terre et ses usages : variations internationales »
20. F. Collart Dutilleul et F. Garcia, « Dans le domaine de l’alimentation, quels "droits à" dans le "droit de" ? » – 2009
  In Droit économique et Droits de l’Homme, sous la direction de L. Boy, J.–B. Racine et F. Siiriainen, Préf. J.–F. Renucci, éd. Larcier, Belgique, 2009, p. 497
21. G. Sozzo, « Entre ser prudentes y estar informados (Sobre la diferente racionalidad del deber de información y el principio precautorio) » – 2008
  In Revista de Derecho Privado y Comunitario, 2008
22. F. Collart Dutilleul, « La régulation juridique du développement durable et le droit agroalimentaire européen » – 2008
  In Production et consommation durables : de la gouvernance au consommateur–citoyen, Actes du colloque international du CEDE, sous la direction de G. Parent, éd. Yvon Blais, Québec, Canada, 2008, p. 393
23. F. Collart Dutilleul, « Le droit agroalimentaire en Europe : entre harmonisation et uniformisation » – 2007
  In InDret (Revista para el analysis del derecho – www.indret.com, 2007/3
24. F. Collart Dutilleul, « Vers une révolution juridique de l’agriculture ? » – 2007
  In Assemblée permanente des Chambres d’agriculture (France), janv. 2007, n°959, p. 34
25. M. León Guzmán, « El Bienestar Animal en las legislaciones de América Latina » – 2006
  In Revista de Ciencias Veterinarias de la Universidad Nacional, Heredia, Costa Rica. Cienc. Vet. 24, 2006, p. 185
26. F. Collart Dutilleul, « Sur quelques éléments de la doctrine de Louis Lorvellec en droit rural et agroalimentaire » – 2004
  In Perspectives du droit public, Mélanges offerts à Jean–Claude Hélin, sous la direction du CRUARAP, Litec, 2004, p. 179
27. F. Collart Dutilleul, « Le principe de précaution dans le règlement communautaire du 28 janvier 2002 » – 2003
  In Prodotti agricoli e sicurezza alimentare, sous la direction de A. Massart, Éd. Giuffre, 2003, p. 239

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Comptes–rendus de colloques
1. J.–P. Bugnicourt, « Le droit spécial de l’alimentation à la lumière du droit privé – Synthèse du séminaire du 29 janvier 2010 »
  Source : site « Lascaux – Droit Aliments Terre »
  Séminaire sur « Le droit spécial de l’alimentation à la lumière du droit privé » à la Maison des Sciences de l’Homme Ange Guépin
Éditos du site « Lascaux – Droit Aliments Terre »
1. P.–É. Bouillot, « Une matinée pour mettre en valeur des expériences « Humani–Terre » », 10 juin 2010
  Texte disponible en version
2. J.–P. Bugnicourt, « Vous reprendrez bien un peu de Campylobacter… » – Le juriste doit–il avoir peur des bactéries ? », Interview de Max Bugnicourt, 28 avril 2010
  Texte disponible en version
  Également disponible, la version longue de l’interview
3. C. Collart Dutilleul, « Indiquer l’origine géographique des produits : bonne ou mauvaise idée ? », 13 avril 2010
  Texte disponible en version
4. L. Rihouey, « Vers un durcissement des contrôles en matière de bien–être animal ? », 2 avril 2010
  Texte disponible en version
5. L. Boy, « Répéter les vérités d’évidence », 15 mars 2010
  Texte disponible en version
6. C. Del Cont, « Avenir de l’agriculture, agriculture de l’avenir – À propos du projet "LMA" », 3 mars 2010
  Texte disponible en version
7. C. Collart Dutilleul, « Signes de qualité et obtentions végétales : quelle cohérence ? », 15 février 2010
  Texte disponible en version
8. G. Parent, 20 janvier 2010
  Texte disponible en version
9. M. León Guzmán et H. A. Muñoz Ureña, 15 décembre 2009
  Texte disponible en version
10. L. Rihouey, 16 novembre 2009
  Texte disponible en version
11. L. Boy et F. Collart Dutilleul, « Le futur Dictionnaire Lascaux », 25 août 2009
  Texte disponible en version
12. F. Collart Dutilleul, « Une première étape », 4 juillet 2009
  Texte disponible en version
13. F. Collart Dutilleul, « Bienvenue sur le site de Lascaux », 15 juin 2009
  
  Texte disponible en version

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